Arrêté du 9 août 2011 · Article

Article 53

Article en vigueur depuis le 21 août 2011.

TexteArrêté du 9 août 2011
Rattachement
Paragraphe 2 : Inspection des câbles de remorquage
  1. Chapitre III : Exploitation, maintenance et modifications non substantielles des téléskis.
  2. Section 3 : Contrôles et inspections périodiques des téléskis
  3. Sous-section 2 : Inspections périodiques des téléskis
  4. Paragraphe 2 : Inspection des câbles de remorquage
IdentifiantLEGIARTI000024490965
Texte parentLEGITEXT000024490779
Référencearticle 53 de l'arrêté du 9 août 2011 (version du 21 août 2011)Légifrance →

1. Les câbles de remorquage des téléskis à attaches fixes sont soumis à des contrôles électromagnétiques réalisés à la fréquence précisée ci-après.


FRÉQUENCES : VALEURS EN ANNÉES

Zone

du câble


0


1


2


3


4


5


6


7


8


9


10


11


12


13


14


15

Par la suite

Câble en

section

courante


X


X




X



x




X




X



X


Tous les ans

Câble sur

épissure


X


X




X




X




X


X


X


X


X


X


Tous les ans

2. Ces fréquences sont modifiées de façon à rapprocher les contrôles si l'état du câble le nécessite.

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000024490965, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.