Arrêté du 9 août 2011 · Article

Article 61

Article en vigueur depuis le 21 août 2011.

TexteArrêté du 9 août 2011
Rattachement
Section 5 : Maintenance et entretien des téléskis
  1. Chapitre III : Exploitation, maintenance et modifications non substantielles des téléskis.
  2. Section 5 : Maintenance et entretien des téléskis
IdentifiantLEGIARTI000024490903
Texte parentLEGITEXT000024490779
Référencearticle 61 de l'arrêté du 9 août 2011 (version du 21 août 2011)Légifrance →

1. Le personnel chargé de la maintenance et de l'entretien dispose de consignes et d'instructions établies par l'exploitant.

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