Arrêté du 9 août 2011 · Article

Article 66

Article en vigueur depuis le 7 juillet 2017.

TexteArrêté du 9 août 2011
Rattachement
Sous-section 2 : Dépose des câbles de remorquage des téléskis à attaches fixes
  1. Chapitre III : Exploitation, maintenance et modifications non substantielles des téléskis.
  2. Section 5 : Maintenance et entretien des téléskis
  3. Sous-section 2 : Dépose des câbles de remorquage des téléskis à attaches fixes
IdentifiantLEGIARTI000035135373
Texte parentLEGITEXT000024490779
Référencearticle 66 de l'arrêté du 9 août 2011 (version du 7 juillet 2017)Légifrance →

1. En fonction des longueurs de référence déterminées, un câble de remorquage est déposé lorsque la réduction de la section métallique des torons dépasse le pourcentage de réduction critique.

2. Le pourcentage de réduction est calculé sur différentes longueurs de référence de câble et l'évaluation de la criticité doit notamment permettre le maintien d'un coefficient de sécurité du câble compatible avec l'exploitation.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000035135373, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.