1. L'implantation du téléski évite les zones manifestement dangereuses en raison soit des conditions météorologiques locales, soit des risques provenant du terrain. Elle est réalisée de telle sorte que tout usager d'un téléski puisse, en cas d'arrêt de l'appareil, avoir la possibilité de gagner sans danger un lieu sûr.
Arrêté du 9 août 2011 · Article
Article 8
Article en vigueur depuis le 21 août 2011.
TexteArrêté du 9 août 2011
Rattachement
Section 2 : Dispositions spécifiques concernant l'implantation des installations et la sécurité des usagers en ligne
- Chapitre II : Conception, réalisation et modification substantielle des téléskis
- Section 2 : Dispositions spécifiques concernant l'implantation des installations et la sécurité des usagers en ligne
IdentifiantLEGIARTI000024490849
Texte parentLEGITEXT000024490779
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.