Arrêté du 10 août 2011 · Article

Article 3

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 10 août 2011
IdentifiantLEGIARTI000024492325
Texte parentLEGITEXT000024492316
Référencearticle 3 de l'arrêté du 10 août 2011Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le (2) du (f) de l'appendice 1 au paragraphe OPS 3.005 (h) de l'arrêté du 21 mars 2011 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

2. « (2) Membres d'équipage treuillistes. Les membres d'équipage treuillistes doivent satisfaire aux exigences particulières de formation initiale fixées par arrêté du ministre de l'aviation civile auxquelles s'ajoutent les items suivants :

3. (i) Fonctions dans l'activité HHO ;

4. (ii) Installation et utilisation du treuil ;

5. (iii) Fonctionnement des équipements de treuillage ;

6. (iv) Préparation de l'hélicoptère et des équipements spécialisés pour le vol HHO ;

7. (v) Procédures normales et d'urgence ;

8. (vi) Coordination de l'équipage ;

9. (vii) Fonctionnement des équipements d'intercommunication et de radio ;

10. (viii) Connaissance des équipements d'urgence liés au treuil ;

11. (ix) Techniques de prise des passagers HHO ;

12. (x) Effet du mouvement des personnels sur le centre de gravité et sur la masse pendant le vol HHO ;

13. (xi) Effet du mouvement des personnels sur les performances de l'hélicoptère dans des conditions de vol normales et d'urgence ;

14. (xii) Techniques de guidage du pilote à l'approche au-dessus des sites HHO ;

15. (xiii) Prise en compte des dangers spécifiques relatifs à l'environnement opérationnel ; et

16. (xiv) Dangers de décharge d'électricité statique. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 21 mars 2011 : art. B

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000024492325, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.