Référencearticle 51 de l'arrêté du 8 août 2011 (version du 24 août 2011)Légifrance →
1. Les bruits émis par les installations sont réduits au maximum. Les installations sont, en tant que de besoin, soit installées dans des encoffrements avec des dispositifs de traitement des poussières et des calories, soit capotées au maximum ou équipées de tout autre moyen équivalent.
2. Les mesures de prévention mises en place pour réduire les nuisances acoustiques tiennent également compte des véhicules, des klaxons (y compris sonneries extérieures et avertisseurs de recul des véhicules), des décolmatages de silos, des chargements et des déchargements de matière. Elles sont précisées dans la notice récapitulant les mesures mises en œuvre pour réduire l'impact sur l'environnement des opérations de transport ou de manipulation de matériaux prévue à l'article 6.
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