Arrêté du 24 août 2011 · Article

Article 4

Article abrogé, en vigueur du 12 juin 2015 au 27 décembre 2018.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 24 août 2011
IdentifiantLEGIARTI000030709265
Texte parentLEGITEXT000024506799
Référencearticle 4 de l'arrêté du 24 août 2011 (version du 12 juin 2015)Légifrance →

1. L'Ecole supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche comprend :

2. A.-Le département des formations des personnels de l'encadrement supérieur, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;

3. B.-Le département des formations des personnels de l'enseignement scolaire ;

4. C.-Le département de l'innovation, de la recherche et du développement numérique ;

5. D.-Le département des partenariats et des relations extérieures ;

6. E.-Le secrétariat général, comprenant, outre la cellule informatique, la cellule qualité et la cellule gestion des ressources humaines :

7. -le bureau des affaires financières ;

8. -le bureau de l'accueil des stagiaires, du patrimoine immobilier et du service intérieur.

9. Les chefs de département ont qualité d'adjoint au directeur pour les questions relevant de leurs compétences.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000030709265, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.