Arrêté du 30 août 2011 · Article

Article Annexe 1

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2011.

TexteArrêté du 30 août 2011
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000024544731
Texte parentLEGITEXT000024544707
Référencearticle Annexe 1 de l'arrêté du 30 août 2011 (version du 1er septembre 2011)Légifrance →

NIVEAU D'EXPERTISE DE L'INTERVENANT

Chargé de formation
ou assimilé
Professeur conférencier
ou chargé de cours
ou assimilé
Expert ou assimilé
Niveau du public
Montant horaire d'une séance en euros
Formation du personnel d'exécution ou assimilé
11-18
25-30
48-64
Formation du personnel d'application, de coordination ou assimilé
17-24
25-41
65-84
Formation du personnel d'encadrement ou assimilé
22-32
42-70
85-119
Formation du personnel d'encadrement supérieur ou assimilé
32-70
71-115
120-160

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000024544731, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.