Arrêté du 22 août 2011 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 5 septembre 2011.

TexteArrêté du 22 août 2011
IdentifiantLEGIARTI000024555688
Texte parentLEGITEXT000024555681
Référencearticle 2 de l'arrêté du 22 août 2011 (version du 5 septembre 2011)Légifrance →

1. Le référentiel professionnel et le référentiel de certification de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise hippique » du baccalauréat professionnel sont définis respectivement dans les annexes I a et I b du présent arrêté. Les unités constitutives du référentiel de certification sont définies en annexe II a.

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