Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 1er septembre 2011
IdentifiantLEGIARTI000024556667
Texte parentLEGITEXT000024556665
Référencearticle 1 de l'arrêté du 1er septembre 2011Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 8 juillet 2010 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
2. 1° Au quarante-neuvième alinéa de l'article 2, les mots : « adjoint au secrétaire général » sont remplacés par les mots : « chef du département admission et vie des campus » ;
3. 2° Après le quarantième alinéa de l'article 3, est inséré un alinéa ainsi rédigé :
4. « ― chargé de missions auprès du directeur des études et de la recherche ; ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 8 juillet 2010 : art. 2, art. 3
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