Arrêté du 9 septembre 2011 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 18 septembre 2011.

TexteArrêté du 9 septembre 2011
IdentifiantLEGIARTI000024566565
Texte parentLEGITEXT000024566549
Référencearticle 1 de l'arrêté du 9 septembre 2011 (version du 18 septembre 2011)Légifrance →

1. Les annexes I et II de l'arrêté du 11 février 2011 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et la Méditerranée, accordé à la France pour l'année 2011, sont abrogées et remplacées par les annexes I et II du présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000024566565, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.