Arrêté du 9 septembre 2011 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 9 septembre 2011
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000024566559
Texte parentLEGITEXT000024566549
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 9 septembre 2011Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E S A N N E X E I Quotas en tonnes

2. NUMÉRO du navire

3. NOM DU NAVIRE

4. QUOTA 2011 en mer Méditerranée

5. QUOTA 2011 en océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest

6. OP SATHOAN

7. 900265

8. Jean Marie Christian 6

9. 99,9

10. 0

11. 900270

12. Jean Marie Christian 7

13. 99,9

14. 0

15. 923752

16. Saint Sophie François 3

17. 63,6

18. 0

19. 925310

20. Janvier Louis Raphaël

21. 121,2

22. 0

23. Palangriers hauturiers

24. 20,2

25. 0

26. Canneurs, ligneurs ou palangriers « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge »

27. 29,7 (1)

28. 0

29. Total SATHOAN

30. 434,5

31. 0

32. Groupement de navires STM

33. 900236

34. Gérard Luc IV

35. 54,7

36. 0

37. 916469

38. Gérald Jean IV

39. 51,7

40. 0

41. 923751

42. Cisberlande V

43. 69,4

44. 0

45. 924860

46. Eric Marin

47. 68,0

48. 0

49. 733526

50. La rose des vents

51. 0,6

52. 0

53. Total STM

54. 244,4

55. 0

56. OP PRO. QUA. PORT

57. 863686

58. Chrisderic II

59. 49,7

60. 0

61. Canneurs, ligneurs ou palangriers « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge »

62. 17,2 (2)

63. 0

64. 917384

65. Petit Tom

66. 2,7

67. 0

68. Total PRO. QUA. PORT

69. 69,6

70. 0

71. Navires non adhérant à une organisation de producteurs pêchant à la canne, à la ligne ou à la palangre « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge »

72. 49,5 (3)

73. 0

74. Total

75. 798

76. 0

77. (1) Dont 12 t maximum est composé de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg. (2) Dont 10 t maximum est composé de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg. (3) Dont 22 t maximum est composé de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.

78. A N N E X E I I Quotas en tonnes

79. QUOTA 2011 EN OCÉAN ATLANTIQUE à l'est de la longitude 45° Ouest

80. QUOTA en mer Méditerranée

81. Pour la pêche au chalut

82. Pour la pêche à l'hameçon

83. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

84. 0

85. 0

86. 0

87. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

88. 0

89. 0

90. 0

91. Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

92. 0

93. 0

94. 0

95. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

96. 0

97. 0

98. 0

99. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

100. 1

101. 0

102. 0

103. Navires adhérant à l'union des Pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

104. 4

105. 0

106. 0

107. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

108. 0

109. 0

110. 0

111. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

112. 7

113. 0

114. 0

115. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

116. 0

117. 28

118. 0

119. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

120. 2

121. 0

122. 0

123. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière

124. 1

125. 0

126. 0

127. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

128. 0

129. 0

130. 0

131. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD)

132. 12

133. 82

134. 0

135. Navires non adhérant à une organisation de producteurs

136. 1

137. 0

138. 0

139. Réserve pour les navires participant à la pêche expérimentale

140. 12

141. 0

142. 0

143. Total

144. 40

145. 110

146. 0

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 11 février 2011
    Divisions : Art. Annexe I ; Art. Annexe II

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