Texte publié au Journal officiel
1. I. ― Au second alinéa de l'annexe 2 de l'arrêté du 25 janvier 2010, après les mots : « la pertinence des éléments de qualité », est ajouté le mot : « biologiques ».
2. II. ― Après le second alinéa de l'annexe 2 de l'arrêté du 25 janvier 2010, est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
3. « La pertinence des éléments de qualité physico-chimique (hors substances) et hydromorphologique est précisée dans la colonne « Sites concernés » des tableaux C et D de l'annexe I. »
4. III. ― Dans le tableau 2. C de l'annexe 2 de l'arrêté du 25 janvier 2010, les mots : « Phytoplancton ― Case sans code : pas de type dans l'HER concernée ― Case blanche avec code : pertinent ― case grisée : non pertinent. Cet élément de qualité est pertinent pour les canaux » qui précèdent le tableau sont remplacés par les mots :
5. « Phytoplancton ― Case sans code : pas de type dans l'HER concernée ― Case blanche avec code : pertinent ― case grisée : non pertinent. Cet élément de qualité est pertinent pour les canaux. Cet élément de qualité peut être pertinent sur certains cours d'eau lents et profonds (à évaluer localement) ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 25 janvier 2010
Divisions : Art. Annexe II