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TexteArrêté du 29 juillet 2011
IdentifiantLEGIARTI000024566716
Texte parentLEGITEXT000024566675
Référencearticle 17 de l'arrêté du 29 juillet 2011Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. I. ― Au B de l'annexe IX à l'arrêté du 25 janvier 2010, remplacer le mot : « humaines » par le mot : « anthropiques ».
2. II. ― A la dernière ligne du tableau II-D de l'annexe IX à l'arrêté du 25 janvier 2010, après les mots : « dans les sédiments », rajouter les mots : « ou le biote ».
3. III. ― Au second alinéa du II-E de l'annexe IX à l'arrêté du 25 janvier 2010, les mots : « l'annexe ID » sont remplacés par les mots : « l'annexe I ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 25 janvier 2010 Divisions : Art. Annexe IX
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