Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E
2. DENRÉES ALIMENTAIRES
3. DOSES MAXIMALES D'EMPLOI (exprimées en rébaudioside A)
4. Boissons non alcoolisées
5. Boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté
6. 240 mg/ l
7. Boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté
8. 240 mg/ l
9. Nectars de fruits au sens du décret n° 2003-838 du 1er septembre 2003 relatif aux jus de fruits et à certains produits similaires, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
10. 300 mg/ l
11. Desserts et produits similaires
12. Desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté
13. 300 mg/ kg
14. Préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté
15. 300 mg/ kg
16. Desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté
17. 300 mg/ kg
18. Desserts à base d'œuf à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté
19. 300 mg/ kg
20. Desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté
21. 300 mg/ kg
22. Desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté
23. 300 mg/ kg
24. Glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté
25. 610 mg/ kg
26. Confiseries
27. Confiseries sans sucres ajoutés
28. 1 000 mg/ kg
29. Micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés
30. 6 060 mg/ kg
31. Pastille rafraîchissante forte aromatisée pour la gorge sans sucres ajoutés
32. 2 000 mg/ kg
33. Confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté
34. 820 mg/ kg
35. Gommes à mâcher sans sucres ajoutés
36. 5 500 mg/ kg
37. Autres produits
38. Bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 %
39. 210 mg/ l
40. « Bière de table/ Tafelbier/ Table Beer » (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf « Obergäriges Einfachbier »
41. 210 mg/ l
42. Bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH
43. 210 mg/ l
44. Bières brunes de type oud bruin
45. 210 mg/ l
46. Boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées
47. 450 mg/ l
48. Boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % en volume
49. 450 mg/ l
50. Préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite
51. 610 mg/ kg
52. Conserves de fruits et légumes aigres douces
53. 300 mg/ kg
54. Conserves et semi-conserves aigres douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques
55. 600 mg/ kg
56. Denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 en application du décret du 29 août 1991 sur les produits diététiques et de régime
57. 800 mg/ kg
58. Aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 relatif aux aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales
59. 1 000 mg/ kg
60. Compléments alimentaires liquides au sens du décret du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires
61. 600 mg/ kg
62. Compléments alimentaires solides au sens du décret du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires
63. 2 000 mg/ kg
64. Compléments alimentaires à base de vitamines et/ ou éléments minéraux sous forme de sirop ou à mâcher au sens du décret du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires
65. 5 450 mg/ kg
66. Edulcorants de table
67. Quantum satis
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 26 août 2009
Divisions : Art. Annexe II