Arrêté du 9 septembre 2011 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 9 juin 2012.

TexteArrêté du 9 septembre 2011
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000026004005
Texte parentLEGITEXT000024571756
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 9 septembre 2011 (version du 9 juin 2012)Légifrance →

1. ENGRAULIS ENCRASICOLUS

2. (en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM)

VIII

Du 1er juillet 2011 au 30 juin 2012


Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

2


Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD)

356


Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0


Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

2


Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0


Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

100


Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

7


Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie

2


Navires adhérant à l'organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutiers (OPPAN)

0


Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

4 647


Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

1 223


Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

2


Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

21


Total


6 362

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