Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 15 septembre 2011
IdentifiantLEGIARTI000024578937
Texte parentLEGITEXT000024578928
Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 septembre 2011Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Au point I de l'annexe I de l'arrêté du 15 juillet 2010 susvisé est ajouté :
2. « Maigre (Argyrosomus regius) : 30 cm. »
3. Au point II de l'annexe I de l'arrêté du 15 juillet 2010 susvisé est ajouté :
4. « Maigre (Argyrosomus regius) : 30 cm. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 15 juillet 2010 Divisions : Art. Annexe I
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