Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E S A N N E X E 1 LISTE DES SOCIÉTÉS INSTALLATRICES HABILITÉES POUR L'INSTALLATION ET LE CONTRÔLE DE FONCTIONNEMENT DES APPAREILS RADAR ET DES INDICATEURS DE VITESSE DE GIRATION
2. Conformément au modèle donné par la partie VI, lettre D, de l'annexe 3 de l'arrêté du 30 décembre 2008 susvisé, la liste des sociétés installatrices est définie comme suit :
3. SOCIÉTÉ
4. ADRESSE
5. APPAREILS AGRÉÉS POUR LESQUELS la société reçoit l'habilitation
6. 1
7. AEMI
8. 56, avenue Pierre-Berthelot, 14000 Caen
9. Appareils radar : Furuno, Simrad Indicateur de vitesse de giration : Simrad
10. 2
11. ATEYS
12. 35, rue de Valmy, 76600 Le Havre
13. Appareils radar : Furuno, Radio Holland, Radio Zeeland, Swiss radar Indicateurs de vitesse de giration : Radio Zeeland
14. 3
15. GH2E
16. 3, rue Sophie-Germain, 75014 Paris
17. Appareils radar : Periskal
18. 4
19. MAP Marine
20. 1, quai de la Grande-Bigue, bât. B, 13002 Marseille
21. Appareils radar : Furuno, Radio Holland Indicateurs de vitesse de giration : Radio Zeeland
22. 5
23. PROMAT
24. 68, boulevard Jules-Durand, 76056 Le Havre
25. Appareils radar : Furuno
26. 6
27. SIECMI
28. 3, quai Est, 29900 Concarneau
29. Appareils radar : Radio Holland, Radio Zeeland, Alphatron Indicateurs de vitesse de giration : Radio Holland, Radio Zeeland, Alphatron
30. 7
31. Sud Communication
32. 95, rue Rajol, espace Fréjorgues Est, 34130 Mauguio
33. Appareils radar : ICOM
34. 8
35. THEMYS
36. Quartier de la chaume, CD 45, pont de l'Etoile, 13360 Roquevaire
37. Appareils radar : SAM Electronics
38. A N N E X E 2 LISTE DES SOCIÉTÉS INSTALLATRICES HABILITÉES POUR L'INSTALLATION ET LE CONTRÔLE DE FONCTIONNEMENT DES APPAREILS AIS
39. SOCIÉTÉ
40. ADRESSE
41. TYPES D'APPAREILS AGRÉÉS (*)
42. 1
43. AEMI
44. 56, avenue Pierre-Berthelot, 14000 Caen
45. Furuno, OceanSat
46. 2
47. ATEYS
48. 35, rue de Valmy, 76600 Le Havre
49. Nauticast, Furuno, Comnav
50. 3
51. Etablissement Max Guerdin et fils
52. 13, rue de Clermont, 60200 Compiègne
53. OceanSat
54. 4
55. ETNA
56. 31, rue des Ponts, 76620 Le Havre
57. JRC Japon
58. 5
59. GH2E
60. 3, rue Sophie-Germain, 75014 Paris
61. OceanSat
62. 6
63. MAP Marine
64. 1, quai de la Grande-Bigue, bât. B, 13002 Marseille
65. Nauticast, Furuno, Transas, Comnav
66. 7
67. PROMAT
68. 68, boulevard Jules-Durand, 76056 Le Havre
69. Furuno, OceanSat
70. 8
71. SIECMI
72. 3, quai Est, 29900 Concarneau
73. Saab R 4 IAIS, CNS VDL 6000, SRT Comnav Voyager X3
74. 9
75. Sud Communication
76. 95, rue Rajol, espace Fréjorgues Est, 34130 Mauguio
77. ICOM
78. 10
79. THEMYS
80. Quartier de la Chaume, CD 45, pont de l'Etoile, 13360 Roquevaire
81. SAM Electronics, Saab R 4 IAIS
82. (*) Certains types d'appareils n'ont pas reçu d'agrément conformément au règlement de visite des bateaux du Rhin.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 2 février 2011
Divisions : Art. Annexe 3 ; Art. Annexe 4