Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 16 mars 2004 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
2. 1° Dans son intitulé, ainsi qu'à l'article 1er, les mots : « Picasso à Paris, de l'Orangerie des Tuileries, du Message biblique Marc Chagall à Nice, Fernand-Léger à Biot et de la Coopération franco-américaine à Blérancourt » sont remplacés par les mots : « Marc Chagall à Nice, Fernand Léger à Biot et franco-américain du château de Blérancourt » ;
3. 2° L'article 2 est ainsi modifié :
4. a) Au premier alinéa, les mots : « par le directeur de chacun des trois musées Picasso, de l'Orangerie des Tuileries et du Message biblique Marc Chagall » sont remplacés par les mots : « par le directeur des musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes (musées Fernand Léger à Biot, Marc Chagall à Nice et La Guerre et la Paix de Picasso à Vallauris) ou le directeur du château de Compiègne, représenté par le conservateur chargé des collections du musée franco-américain du château de Blérancourt » ;
5. b) Au deuxième alinéa, le mot : « douze » est remplacé par le mot : « onze » ;
6. c) Au troisième alinéa, les mots : « le directeur des musées de France » sont remplacés par les mots : « le directeur général des patrimoines » ;
7. d) Au quatrième alinéa, les mots : « les directeurs des musées Picasso, de l'Orangerie et du Message biblique Marc Chagall » sont remplacés par les mots : « le directeur des musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes (musées Fernand Léger à Biot, Marc Chagall à Nice et La Guerre et la Paix de Picasso à Vallauris) et le directeur du château de Compiègne, représenté par le conservateur chargé des collections du musée franco-américain du château de Blérancourt » ;
8. e) Au cinquième alinéa, après les mots : « musée d'Orsay », sont insérés les mots : « et du musée de l'Orangerie » ;
9. f) Au dixième alinéa, les mots : « relatif à ces musées, les conservateurs responsables des musées Fernand-Léger et de la Coopération franco-américaine assistent » sont remplacés par les mots : « relatif à ce musée, le conservateur chargé des collections du musée Fernand Léger à Biot assiste » ;
10. 3° Au deuxième alinéa de l'article 4, les mots : « l'un des deux autres directeurs » sont remplacés par les mots : « l'autre directeur » ;
11. 4° Au quatrième alinéa de l'article 5, les mots : « Du directeur des musées de France » sont remplacés par les mots : « Du directeur général des patrimoines ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 16 mars 2004 : art. 4, art. 1, art. 2, art. 5