Arrêté du 3 octobre 2011 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 3 octobre 2011
IdentifiantLEGIARTI000024721838
Texte parentLEGITEXT000024721834
Référencearticle 1 de l'arrêté du 3 octobre 2011Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Dans le tableau A-I annexé à l'arrêté du 30 décembre 2008 susvisé, les mentions :

2. A-I. ― RÉPARTITION DES EMPLOIS D'ADMINISTRATEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE, de l'enseignement supérieur et de la recherche relevant de l'article 58 du décret du 3 décembre 1983 susvisé, services du ministre chargé de l'éducation nationale

3. NOMBRE d'emplois

4. Académies

5. Localisation

6. Caen

7. Rectorat

8. 1

9. Administration centrale

10. 3

11. sont remplacées par les mentions suivantes :

12. A-I. ― RÉPARTITION DES EMPLOIS D'ADMINISTRATEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE, de l'enseignement supérieur et de la recherche relevant de l'article 58 du décret du 3 décembre 1983 susvisé, services du ministre chargé de l'éducation nationale

13. NOMBRE d'emplois

14. Académies

15. Localisation

16. Caen

17. Rectorat

18. 2

19. Administration centrale

20. 2

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 30 décembre 2008
    Divisions : Art. A I

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000024721838, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.