Arrêté du 28 octobre 2011 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 24 octobre 2019.

TexteArrêté du 28 octobre 2011

RattachementAnnexe

IdentifiantLEGIARTI000039278520

Texte parentLEGITEXT000024727683

RéférenceAnnexe de l'arrêté du 28 octobre 2011 (version du 24 octobre 2019)Légifrance →

ÉTABLISSEMENT	DATE D'EFFET
Université d'Aix-Marseille	1er janvier 2012
Université Grenoble-III
Université Lille-III
Université de lorraine
Université Lyon-II
Université Montpellier-III
Université Paris-VIII
Université Paris-X
Université de Perpignan
Université de Toulon
Centrale Lille Institut
Collège de France
Ecole des hautes études en santé publique
Ecole des hautes études en sciences sociales
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Institut français de mécanique avancée

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