Article abrogé, en vigueur du 14 juin 2015 au 24 mai 2019.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
1. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes du Rhône" est publié, dans sa rédaction issue du décret n° 2015-659, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante :
2. https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri.
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