Arrêté du 31 octobre 2011 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 8 juin 2014.

TexteArrêté du 31 octobre 2011
IdentifiantLEGIARTI000029066290
Texte parentLEGITEXT000024774000
Référencearticle 5 de l'arrêté du 31 octobre 2011 (version du 8 juin 2014)Légifrance →

1. Sont nommés membres du comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS pour une durée de trois ans renouvelable à compter de la publication du présent arrêté :

2. M. le docteur Pierre BONHOMME.

3. Mme le docteur Laure COM-RUELLE.

4. Mme le professeur Marie-Christine GELY-NARGEOT.

5. Mme le professeur Marie-Eve JOEL.

6. M. le professeur François KOHLER.

7. Mme le docteur Nathalie MAUBOURGUET.

8. M. le docteur Benoît MICHEL.

9. Mme Anne MONTFAJON.

10. Mme Danielle PRINCIAUX.

11. M. Thomas RAPP.

12. M. le professeur Yves ROLLAND.

13. M. le docteur Jean-Marie VETEL.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000029066290, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.