Arrêté du 22 septembre 2011 · Article

Article Annexe VI

Article en vigueur depuis le 26 septembre 2011.

TexteArrêté du 22 septembre 2011
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000024804246
Texte parentLEGITEXT000024804134
Référencearticle Annexe VI de l'arrêté du 22 septembre 2011 (version du 26 septembre 2011)Légifrance →

1. OPTION DÉMOGRAPHIE - FICHE DE SUIVI DES ADHÉRENTS

2. Partie préremplie par la caisse :

3. Année évaluée : 2XXX

4. Identification du médecin signataire du contrat :

5. Nom :

6. Prénom :

7. N° d'identification :

8. Date d'adhésion

9. Exercice au sein d'un groupe : (à remplir uniquement si vous exercez au sein d'un groupe)

10. ― nombre de professionnels de santé exerçant au sein du groupe :

11. ― nombre de généralistes exerçant au sein du groupe :

12. Précisez les modifications du cadre juridique de l'exercice survenues durant l'année : (arrivée ou départ d'un associé, d'un collaborateur libéral, nouveau statut juridique)

13. Outil informatique :

14. ― nombre d'ordinateurs au cabinet :

15. ― connexion haut débit : oui non

16. ― dossiers médicaux accessibles en réseau : oui non

17. Précisez les investissements effectués dans ce domaine durant l'année : (achat matériel ou service, connexion haut débit)

18. Accueil, secrétariat :

19. ― nombre de personnes salariées du groupe :

20. ― conjoint collaborateur :

21. Précisez les évolutions du cabinet dans ce domaine durant l'année

22. (engagement d'une secrétaire médicale, extension de locaux)

23. Sur l'année :

24. ― nombre de jours de remplacement contractualisés :

25. ― nombre des vacations, au sein du cabinet, de médecins spécialistes :

26. Participation à des réseaux de soins :

27. Exercice en pôle de santé : (à remplir uniquement si vous exercez au sein d'un pôle de santé)

28. ― nombre de professionnels de santé exerçant au sein du pôle de santé :

29. ― nombre de généralistes exerçant au sein du pôle de santé :

30. Précisez les modifications du cadre de l'exercice survenues durant l'année au sein du pôle de santé : (nouveau professionnel de santé, nouvel établissement...)

31. Outil informatique :

32. ― nombre d'ordinateurs au cabinet :

33. ― connexion haut débit : oui non

34. ― dossiers médicaux accessibles en réseau : oui non

35. Précisez les investissements effectués dans ce domaine durant l'année : (achat matériel ou service, connexion haut débit)

36. Sur l'année :

37. ― nombre de jours de remplacement contractualisés :

38. ― nombre des vacations, au sein du cabinet, de médecins spécialistes :

39. Cachet du médecin Fait à

40. Cachet du médecin Le

41. Signature

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000024804246, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.