Arrêté du 8 novembre 2011 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 8 novembre 2011
IdentifiantLEGIARTI000024807852
Texte parentLEGITEXT000024807846
Référencearticle 2 de l'arrêté du 8 novembre 2011Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les postes suivants sont ajoutés à la liste des emplois de chef de mission figurant à l'article 1er de l'arrêté du 16 août 2011 susvisé :

2. DATE DE SUPPRESSION

3. INTITULÉ DU POSTE

4. 1er août 2011

5. Chef de la mission du contrôle de gestion et des audits au sein du secrétariat général de le direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services

6. 1er octobre 2011

7. Chef du service accompagnement du développement et des mutations économiques à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Champagne-Ardenne

8. 1er octobre 2011

9. Chef du service compétitivité, innovation et international à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne

10. 1er octobre 2011

11. Secrétaire général de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace

12. 1er octobre 2011

13. Chef du service risques et sécurité à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Champagne-Ardenne

14. 1er octobre 2011

15. Chef du service prévention des risques et environnement industriel à la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de La Réunion

16. 1er octobre 2011

17. Adjoint au chef du service risques technologiques, chef de la division prévention des nuisances et sécurité des véhicules à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées

18. 1er octobre 2011

19. Chef de l'unité territoriale 93 à la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France

20. 1er octobre 2011

21. Chef de la division risques miniers et sous-sol à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine

22. 1er octobre 2011

23. Chef de la division impact à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine

24. 1er octobre 2011

25. Chef de l'unité sécurité des ouvrages hydrauliques à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes

26. 1er octobre 2011

27. Chef de l'unité territoriale de la Marne à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Champagne-Ardenne

28. 1er octobre 2011

29. Adjoint au chef de la direction transport et sources à l'Autorité de sûreté nucléaire

30. 1er octobre 2011

31. Adjoint au chef de la mission expertise et animation à l'Autorité de sûreté nucléaire

32. 1er octobre 2011

33. Chef de la division de Dijon à l'Autorité de sûreté nucléaire

34. 1er janvier 2012

35. Chargé de mission fonds stratégique d'investissement auprès du directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 16 août 2011 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000024807852, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.