1. Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
2. ― " Quarts de Chaume ".
Décret n°2009-1217 du 9 octobre 2009 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 25 novembre 2011.
TexteDécret n°2009-1217 du 9 octobre 2009
IdentifiantLEGIARTI000024845698
Texte parentLEGITEXT000024845706
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.