Article en vigueur depuis le 28 janvier 2013.
1. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Passe-tout-grains".
2. Le cahier des charges est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr.
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