Article abrogé, en vigueur du 28 janvier 2013 au 3 mars 2021.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
1. Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Morgon"
2. Le cahier des charges est publié, dans sa rédaction issue de la présente modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr.
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