Décret n°2011-1781 du 5 décembre 2011 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 30 juin 2014.

TexteDécret n°2011-1781 du 5 décembre 2011
IdentifiantLEGIARTI000029173733
Texte parentLEGITEXT000024930133
Référencearticle Annexe du décret n°2011-1781 du 5 décembre 2011 (version du 30 juin 2014)Légifrance →

1. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Condrieu" est publié dans sa rédaction issue du décret n° 2014-733 du 27 juin 2014, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://www.agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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