Arrêté du 1er décembre 2011 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 12 décembre 2011.

TexteArrêté du 1er décembre 2011
IdentifiantLEGIARTI000024944985
Texte parentLEGITEXT000024944981
Référencearticle 1 de l'arrêté du 1er décembre 2011 (version du 12 décembre 2011)Légifrance →

1. Les candidats ajournés à l'examen de la session 2011 du baccalauréat professionnel pour les spécialités :

2. ― « productions aquacoles », créée par arrêté du 26 juillet 2000 ;

3. ― « productions horticoles », créée par arrêté du 18 juin 1996 ;

4. ― « gestion et conduite des chantiers forestiers », créée par arrêté du 30 juillet 2002 ;

5. ― « conduite et gestion de l'élevage canin et félin » créée par arrêté du 4 septembre 2001 ;

6. ― « services en milieu rural », créée par arrêté du 19 août 2005 ;

7. peuvent s'inscrire à la même spécialité du baccalauréat professionnel en présentant les épreuves E1, E2, E3 et E4 nouvellement définies par les arrêtés susvisés.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000024944985, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.