Article abrogé, en vigueur du 19 décembre 2011 au 2 janvier 2013.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 2 décembre 2011
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000024997300
Texte parentLEGITEXT000024997284
Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 2 décembre 2011 (version du 19 décembre 2011)Légifrance →
1. FORMAT DE SYNTHÈSE DES CAPTURES DE BAR PAR LES COMITÉS RÉGIONAUX DES PÊCHES MARITIMES ET DES ÉLEVAGES MARINS
N° CFR du navire
DATE DE DÉBUT de la quinzaine calendaire
DATE DE FIN de la quinzaine calendaire
TOTAL DES CAPTURES de bar sur la quinzaine calendaire (en kg)
TOTAL des débarquements de bar sur la quinzaine calendaire (en kg)
PÉRIODE DE GESTION
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