Arrêté du 2 décembre 2011 · Article

Article Annexe I

Article abrogé, en vigueur du 19 décembre 2011 au 2 janvier 2013.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 2 décembre 2011
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000024997300
Texte parentLEGITEXT000024997284
Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 2 décembre 2011 (version du 19 décembre 2011)Légifrance →

1. FORMAT DE SYNTHÈSE DES CAPTURES DE BAR PAR LES COMITÉS RÉGIONAUX DES PÊCHES MARITIMES ET DES ÉLEVAGES MARINS

N° CFR
du navire
DATE DE DÉBUT
de la quinzaine
calendaire
DATE DE FIN
de la quinzaine
calendaire
TOTAL DES CAPTURES
de bar sur
la quinzaine calendaire
(en kg)
TOTAL
des débarquements
de bar sur
la quinzaine calendaire
(en kg)
PÉRIODE DE GESTION












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