Arrêté du 12 décembre 2011 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 19 décembre 2011.

TexteArrêté du 12 décembre 2011
IdentifiantLEGIARTI000024997482
Texte parentLEGITEXT000024997473
Référencearticle 2 de l'arrêté du 12 décembre 2011 (version du 19 décembre 2011)Légifrance →

1. Le programme et le barème de notation de la première épreuve d'admission commune au concours externe, interne et troisième concours des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives prévue aux article 2 à 7 du décret n° 2011-789 du 28 juin 2011 susvisé est fixé selon des dispositions contenues dans l'annexe à l'arrêté du 14 septembre 2005 susvisé.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000024997482, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.