Arrêté du 14 décembre 2011 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2020.

TexteArrêté du 14 décembre 2011
IdentifiantLEGIARTI000039233488
Texte parentLEGITEXT000025008858
Référencearticle 3 de l'arrêté du 14 décembre 2011 (version du 1er janvier 2020)Légifrance →

1. Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR (S)

RESPONSABLE (S)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice

Blé tendre d'hiver









Alienor

Unisigma GIE (FR) et Limagrain Verneuil Holding (FR).

Unisigma GIE (FR).

Anakin

Nickerson International Research SNC (FR).

Limagrain Europe (FR).

Forest

Saaten Union Recherche (FR).

Saaten Union Recherche (FR).

Meeting

Lemaire Deffontaines (FR).

Lemaire Deffontaines (FR).

Solimane

Caussade Semences SA (FR).

Caussade Semences SA (FR).

SY Epson

Syngenta Seeds Limited (GB).

Syngenta France (FR).

SY Laureat

Syngenta Seeds SAS (FR).

Syngenta France (FR).

TM 007

Saaten Union Recherche (FR).

Saaten Union Recherche (FR).

TP 538

Saaten Union Recherche (FR).

Saaten Union Recherche (FR).

Orge de printemps à 2 rangs

SY Batyk

Syngenta Seeds Limited (GB).

Syngenta France (FR).

Orge d'hiver à 2 rangs

Albertine

Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).

Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).

Orge d'hiver à 6 rangs



Drakkar

SARL Adrien Momont et Fils (FR).

SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR).

Hacienda

SARL Adrien Momont et Fils (FR).

SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR).

SY Billy

Syngenta Seeds SAS (FR).

Syngenta France (FR).

Triticale


Joyenval

Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) et Agri Obtentions SA (FR).

Agri Obtentions SA (FR).

Orleac

Serasem (FR).

RAGT 2n (FR).

Aller plus loin

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