Arrêté du 14 décembre 2011 · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 23 décembre 2011.

TexteArrêté du 14 décembre 2011
IdentifiantLEGIARTI000025008877
Texte parentLEGITEXT000025008858
Référencearticle 4 de l'arrêté du 14 décembre 2011 (version du 23 décembre 2011)Légifrance →

1. Sont inscrites sur la liste de composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France, pour une durée de dix ans, les lignées suivantes :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice

Blé tendre d'hiver


SUR 2001-166

Saaten Union Recherche (FR).

Saaten Union Recherche (FR).

SUR 99934

Saaten Union Recherche (FR).

Saaten Union Recherche (FR).

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000025008877, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.