Arrêté du 14 décembre 2011 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 23 décembre 2011.

TexteArrêté du 14 décembre 2011
IdentifiantLEGIARTI000025008874
Texte parentLEGITEXT000025008858
Référencearticle 6 de l'arrêté du 14 décembre 2011 (version du 23 décembre 2011)Légifrance →

1. Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2012, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés désignées ci-après :

2. ― blé tendre de printemps : Guadalupe ;

3. ― blé tendre d'hiver : Fiorenzo, Picard ;

4. ― orge d'hiver à 2 rangs : Franzi.

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