Arrêté du 14 décembre 2011 · Article

Article 7

Article en vigueur depuis le 23 décembre 2011.

TexteArrêté du 14 décembre 2011

IdentifiantLEGIARTI000025008875

Texte parentLEGITEXT000025008858

Référencearticle 7 de l'arrêté du 14 décembre 2011 (version du 23 décembre 2011)Légifrance →

1. Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2011, les variétés désignées ci-après :

2. ― avoine de printemps : Japeloup ;

3. ― blé dur : Amosis, Artimon.

4. ― blé tendre d'hiver : Atoll, Charger, Craklin, Equilibre, Lancelot, Meunier, Quatuor, Ressor ;

5. ― orge d'hiver 6 rangs : Siberia ;

6. ― orge de printemps : Iron ;

7. ― riz : Ruille ;

8. ― triticale : Trilogie, Trinidad.

9. Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2014.

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