1. Pour les candidats au baccalauréat général séries économique et sociale et littéraire subissant l'épreuve anticipée d'enseignement scientifique en même temps que les épreuves terminales de la session 2012 de l'examen, conformément aux dispositions de l'article 3 de l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique, le programme de l'épreuve précitée est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
Arrêté du 9 décembre 2011 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 24 décembre 2011.
TexteArrêté du 9 décembre 2011
IdentifiantLEGIARTI000025021206
Texte parentLEGITEXT000025021204
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