Décret du 17 juillet 1965 · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 23 décembre 2011.

TexteDécret du 17 juillet 1965
IdentifiantLEGIARTI000025128490
Texte parentLEGITEXT000025040232
Référencearticle 4 du décret du 17 juillet 1965 (version du 23 décembre 2011)Légifrance →

1. La conduite, longue d'environ 250 km, suivra un axe général Nord-Ouest Sud-Est, à partir du Havre, alimentera la raffinerie de Normandie, puis continuera vers Tancarville où elle franchira la Seine en aval du pont de Tancarville, traversera le marais Vernier avant de franchir l'Iton et l'Eure. Elle passera au Nord-Est de Pont-Audemer et d'Evreux, au Sud-Ouest d'Elbeuf et de Louviers, empruntera la vallée de l'Eure puis contournera par l'Ouest et le Sud Versailles et la grande banlieue parisienne où elle franchira une deuxième fois la Seine sur le territoire des communes d'Evry-Petit-Bourg et d'Etiolles pour rejoindre, par le Nord de Melun, la raffinerie située à Grandpuits.

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