Arrêté du 22 décembre 2011 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 22 décembre 2011
IdentifiantLEGIARTI000025088784
Texte parentLEGITEXT000025088782
Référencearticle 1 de l'arrêté du 22 décembre 2011Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. La liste des établissements est modifiée comme suit :

2. A l'article 2, rubrique II « Etablissements à vocation pluridisciplinaire » de l'arrêté du 24 janvier 2011 susvisé :

3. Rubrique « Algérie » :

4. Supprimer : « Centre culturel français d'Annaba », « Centre culturel français de Constantine », « Centre culturel français d'Oran », « Centre culturel français de Tizi-Ouzou », « Centre culturel français de Tlemcen ».

5. Au lieu de : « Centre culturel français d'Alger », lire : « Institut français d'Algérie (dont antennes à Annaba, Constantine, Oran, Tizi-Ouzou, Tlemcen). »

6. Rubrique « Cameroun » :

7. Supprimer : « Centre culturel français de Douala ».

8. Au lieu de : « Centre culturel français de Yaoundé », lire : « Institut français du Cameroun (dont antenne à Douala). »

9. Rubrique « République du Congo » :

10. Supprimer : « Centre culturel français de Pointe-Noire ».

11. Au lieu de : « Institut français du Congo », lire : « Institut français du Congo (dont antenne à Pointe-Noire). »

12. Rubrique « Espagne » :

13. Supprimer : « Institut français de Barcelone », « Institut français de Saragosse », « Institut français de Valence ».

14. Au lieu de : « Institut français de Madrid (dont antenne à Bilbao) », lire : « Institut français d'Espagne (dont antennes à Barcelone, Bilbao, Saragosse, Valence) ».

15. Rubrique « Indonésie » :

16. Supprimer : « Centre culturel français de Bandung », « Centre culturel français de Surabaya », « Centre culturel français de Yogyakarta ».

17. Au lieu de : « Institut français d'Indonésie (dont antenne à Wigaya) », lire : « Institut français d'Indonésie et ses antennes à Wigaya, à Bandung dénommée " Centre culturel français de Bandung ”, à Surabaya dénommée " Centre culturel français de Surabaya ”, à Yogyakarta dénommée " Centre culturel français de Yogyakarta ” ».

18. Rubrique « Israël » :

19. Supprimer : « Centre culturel français d'Haïfa et Nazareth ».

20. Au lieu de : « Institut français d'Israël (dont antennes à Beersheva et du Néguev) », lire : « Institut français d'Israël (dont antennes à Haïfa, Nazareth, Beersheva et du Néguev) ».

21. Rubrique « Italie » :

22. Supprimer : « Institut français de Florence », « Centre culturel français de Milan », « Institut français de Naples ».

23. Au lieu de : « Bureau de coopération linguistique et artistique de Rome (dont antennes à Bologne, Palerme, Turin et Venise) », lire : « Institut français d'Italie (dont antennes à Bologne, Florence, Milan, Naples, Palerme, Turin et Venise) ».

24. Rubrique « Jérusalem » :

25. Supprimer : « Centre culturel français Romain-Gary ».

26. Au lieu de : « Centre culturel français Chateaubriand (dont antennes à Gaza, Naplouse et Ramallah) », lire : « Institut français de Jérusalem (dont antennes à Jérusalem Ouest, Gaza, Naplouse et Ramallah) ».

27. Rubrique « Maroc » :

28. Supprimer : « Institut français d'Agadir », « Institut français de Casablanca », « Institut français de Fès », « Institut français de Marrakech », « Institut français de Meknès », « Institut français d'Oujda », « Institut français de Tanger (dont antenne à Tétouan) ».

29. Au lieu de : « Institut français de Rabat (dont antenne à Kenitra) », lire : « Institut français du Maroc (dont antennes à Agadir, Casablanca, Fès, Kenitra, Marrakech, Meknès, Oujda, Tanger et Tétouan) ».

30. Rubrique « Pologne » :

31. Supprimer : « Institut français de Cracovie ».

32. Au lieu de : « Institut français de Varsovie (dont antennes à Poznan et Wroclaw) », lire : « Institut français de Pologne (dont antennes à Cracovie, Poznan et Wroclaw) ».

33. Rubrique « Roumanie » :

34. Supprimer : « Centre culturel français de Cluj-Napoca », « Centre culturel français de Iasi », « Centre culturel français de Timisoara ».

35. Au lieu de : « Institut français de Bucarest », lire : « Institut français de Roumanie (dont antennes à Cluj-Napoca, Iasi et Timisoara) ».

36. Rubrique « Russie » :

37. Supprimer : « Institut français de Saint-Pétersbourg ».

38. Au lieu de : « Institut français de Russie », lire : « Institut français de Russie (dont antenne à Saint-Pétersbourg). »

39. Rubrique « Soudan » :

40. Au lieu de : « Institut français du Soudan (dont antenne à Juba) », lire : « Institut français régional du Soudan (dont antenne à Juba) ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 24 janvier 2011 : art. 2

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000025088784, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.