Arrêté du 24 octobre 2011 · Article

Article 6

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 24 octobre 2011
IdentifiantLEGIARTI000025148118
Texte parentLEGITEXT000025148063
Référencearticle 6 de l'arrêté du 24 octobre 2011Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 12 février 2004 relatif aux niveaux de référence diagnostiques en radiologie et en médecine nucléaire est abrogé.

Ce que cet article a modifié

A abrogé :

  • Arrêté du 12 février 2004 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6
    Divisions : Annexes ; Art. ANNEXE 1 ; Art. ANNEXE 2

Aller plus loin

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