Arrêté du 29 décembre 2011 · Article

Article 8

Article en vigueur depuis le 6 septembre 2024.

TexteArrêté du 29 décembre 2011
IdentifiantLEGIARTI000050183567
Texte parentLEGITEXT000025148720
Référencearticle 8 de l'arrêté du 29 décembre 2011 (version du 6 septembre 2024)Légifrance →

1. Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ escalade ” figure en annexe III au présent arrêté.

Nota : Conformément à l’article 10 de l’arrêté du 2 juillet 2024 (NOR : SPOV2418714A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formations ouvertes, à compter du 1er décembre 2024.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000050183567, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.