Arrêté du 29 décembre 2011 · Article

Article 8

Article en vigueur depuis le 31 mars 2024.

TexteArrêté du 29 décembre 2011
IdentifiantLEGIARTI000049355112
Texte parentLEGITEXT000025154226
Référencearticle 8 de l'arrêté du 29 décembre 2011 (version du 31 mars 2024)Légifrance →

1. Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF), des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ escalade ” figure en annexe III au présent arrêté.

Nota : Conformément à l’article 11 de l’arrêté du 5 mars 2024 (NOR : SPOV2407366A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de la publication de ce même arrêté.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000049355112, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.