Arrêté du 29 décembre 2011 · Article

Article Annexe III

Article en vigueur depuis le 9 décembre 2022.

TexteArrêté du 29 décembre 2011
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000046705897
Texte parentLEGITEXT000025154809
Référencearticle Annexe III de l'arrêté du 29 décembre 2011 (version du 9 décembre 2022)Légifrance →

1. ANNEXE III

2. TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DISPENSES DES EXIGENCES PRÉALABLES À L'ENTRÉE EN FORMATION (EPEF) ET, DES EXIGENCES PRÉALABLES À LA MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE (EPMSP) AINSI QUE DES ÉQUIVALENCES D'UNITÉ CAPITALISABLE (UC) AVEC LE DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ”, MENTION “ SPÉLÉOLOGIE ”

3. La personne titulaire de l'une des certifications mentionnées dans le tableau figurant ci-après est dispensée des exigences préalables à l'entrée en formation et/ ou de la vérification des exigences préalables à la mise en situation professionnelle et/ ou obtient les unités capitalisables (UC) correspondantes du DEJEPS spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ spéléologie ”, suivantes :


TEP (*)

visés

à l'article 3

EPMSP (*)

visées

à l'article 5

UC 1

UC 2

UC 3

UC 4

BEES (*) premier degré option spéléologie

x

x

BEES (*) premier degré option spéléologie à jour de sa formation de mise à niveau en spéléologie

x

x

x

Moniteur fédéral de spéléologie délivré par la Fédération française de spéléologie à jour de sa formation continue attestée par le directeur technique national de la spéléologie.

x

x

Brevet fédéral d'instructeur délivré par la Fédération française de spéléologie à jour de sa formation continue attesté par le directeur technique national de la spéléologie

x

x

4. * TEP : test d'exigences préalables.

5. * EPMSP : exigences préalables à la mise en situation professionnelle.

6. * BEES : brevet d'Etat d'éducateur sportif.

Nota : Conformément à l'article 12 de l'arrêté du 21 novembre 2022 (NOR : SPOV2233522A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa date de publication.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000046705897, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.