Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 2 février 2010 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
2. 1. Dans le groupe B, est inséré l'alinéa suivant :
3. « Bâle-Mulhouse. » (A compter du 1er janvier 2011).
4. 2. Dans le groupe C, sont supprimés les quatre alinéas suivants :
5. « Bâle-Mulhouse. » (A compter du 1er janvier 2011).
6. « Martinique-Aimé Césaire. »
7. « Paris-Le Bourget. »
8. « Pyrénées. »
9. 3. Dans le groupe D, sont insérés les trois alinéas suivants :
10. « Martinique-Aimé Césaire. »
11. « Paris-Le Bourget. »
12. « Pyrénées. »
13. 4. Dans le groupe F, est supprimé l'alinéa suivant :
14. « Meaux-Esbly. »
15. 5. Dans le groupe G, sont insérés les trois alinéas suivants :
16. « Brive-Souillac. »
17. « Meaux-Esbly. »
18. « Nîmes-Garons. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 2 février 2010 : art. 1