Article 1 LEGIARTI000025163617
A modifié :
- Arrêté du 9 juin 2008 Annexe
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 21 novembre 2011 portant modification de l'annexe de l'arrêté du 9 juin 2008 fixant les programmes d'enseignement de l'école primaire
Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 7 décembre 2011
NatureArrêté
Signé le21 novembre 2011
Publié le7 décembre 2011
Articles2 articles en vigueur
NORMENE1131499A
IdentifiantLEGITEXT000025163613
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'article D. 311-5 du code de l'éducation relatif aux programmes ;
Vu le décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires ;
Vu l'arrêté du 9 juin 2008 fixant les programmes d'enseignement de l'école primaire ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 4 novembre 2011,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000025163619
1. Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 21 novembre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire, J.-M. Blanquer Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative en date du 5 janvier 2012 sur le site http://www.education.gouv.fr.
Textes cités liens · DILA2
article D. 311-5 du code de l'éducation
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 7 décembre 2011).