Arrêté du 29 décembre 2011 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 4 janvier 2024.

TexteArrêté du 29 décembre 2011
IdentifiantLEGIARTI000048926967
Texte parentLEGITEXT000025168897
Référencearticle 2 de l'arrêté du 29 décembre 2011 (version du 4 janvier 2024)Légifrance →

1. Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 3, ce service est composé des unités éducatives suivantes :

2. - une unité éducative de milieu ouvert dénommée “UEMO de Béthune Beaumarais”, sise 44, rue du Docteur-Leleu, 62400 Béthune ;

3. - une unité éducative de milieu ouvert dénommée “UEMO de Béthune Lamartine”, sise 77, rue Auguste-Comté, 62400 Béthune ;

4. - une unité éducative de milieu ouvert dénommée “UEMO d'Hénin-Beaumont”, sise 86, rue de la Calypso, 62110 Hénin-Beaumont ;

5. - une unité éducative de milieu ouvert dénommée “UEMO de Lens”, sise 80, rue Letienne, 62300 Lens.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048926967, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.