Arrêté du 11 janvier 2012 · Article

Article 5

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 11 janvier 2012
IdentifiantLEGIARTI000025171905
Texte parentLEGITEXT000025171893
Référencearticle 5 de l'arrêté du 11 janvier 2012Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A l'article 1er de l'arrêté 17 novembre 2011 susvisé, l'intitulé de la certification est modifié comme suit :

2. INTITULÉ de la certification professionnelle (arrêté du 17 novembre 2011)

3. INTITULÉ de la certification professionnelle modifié

4. ORGANISME DÉLIVRANT la certification professionnelle

5. Dessinateur concepteur, option illustration, option infographie multimédia, option animation, option bande dessinée

6. Dessinateur concepteur, option illustration, option infographie multimédia, option dessin animé et option bande dessinée

7. Ecole Emile Cohl

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 17 novembre 2011 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000025171905, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.