Arrêté du 22 décembre 2011 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 21 janvier 2012.

TexteArrêté du 22 décembre 2011
IdentifiantLEGIARTI000025175870
Texte parentLEGITEXT000025175862
Référencearticle 1 de l'arrêté du 22 décembre 2011 (version du 21 janvier 2012)Légifrance →

1. L'annexe de l'arrêté du 1er février 2002 susvisé est ainsi modifiée :

2. 1° Le tableau intitulé : « BAP A : sciences du vivant » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP A : sciences du vivant » annexé au présent arrêté ;

3. 2° Le tableau intitulé : « BAP B : sciences chimiques et sciences des matériaux » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP B : sciences chimiques et sciences des matériaux » annexé au présent arrêté.

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