Arrêté du 26 juillet 2010 · Article

Article 8

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 26 juillet 2010
IdentifiantLEGIARTI000022762389
Texte parentLEGITEXT000025176954
Référencearticle 8 de l'arrêté du 26 juillet 2010Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 26 mars 1993 relatif aux modalités d'admission en première année de deuxième cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques des candidats n'ayant pas effectué le premier cycle correspondant est abrogé.

Ce que cet article a modifié

A abrogé :

  • Arrêté du 26 mars 1993 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000022762389, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.