Arrêté du 23 janvier 2012 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 2 février 2012.

TexteArrêté du 23 janvier 2012
IdentifiantLEGIARTI000025269493
Texte parentLEGITEXT000025269490
Référencearticle 1 de l'arrêté du 23 janvier 2012 (version du 2 février 2012)Légifrance →

1. Sont inscrites au Catalogue officiel des variétés de vigne dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne et sont éligibles au classement vitivinicole en France (liste A1) les variétés de plants de vigne désignés ci-après :

2. Monbadon B (mainteneur : Institut français de la vigne et du vin) ;

3. Sérénèze N (mainteneur : Institut français de la vigne et du vin) ;

4. Touriga nacional N (mainteneur : Institut français de la vigne et du vin) ;

5. Nebbiolo N (mainteneur : Institut français de la vigne et du vin).

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000025269493, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.